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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIC-FRANCE
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"EUROP 92"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"EUROP 92"
S.A.R.L. SIC-FRANCE

Numéro de dépôt :
1450674
Date de dépôt :
15/02/1988
Lieu de dépôt :
VALENCE
Date d'expiration :
15/02/1998

Présentation de la marque "EUROP 92"

Déposée le 15 février 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIC-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCE), la marque française « "EUROP 92" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIC-FRANCE domicilié(e) B.P. 17, à ZONE ARTISANALE BONLIEU à 26780 CHATEAUNEUF DU RHONE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BRESOLIN Gérard, Gérant de la Société. - France.

La marque "EUROP 92" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1450674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "EUROP 92" est expirée depuis le 15 février 1998.

SIC-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : "FRINGAL'" , PATAT'EXPRESS , FAST-FOOD FRANCAIS , FAST-FOOD A LA FRANCAISE SIC FRANCE , PATAT "FRIT" SANS MATIERES GRASSES , FRIT' LIGHT , FRIT LEGERE , RITAL' PIZZA


S.A.R.L. SIC-FRANCE - B.P. 17, à ZONE ARTISANALE BONLIEU à 26780 CHATEAUNEUF DU RHONE. - France


Monsieur BRESOLIN Gérard, Gérant de la Société. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-29

Fours pour la cuisson de la pomme de terre et de la frite sans adjonction de matières grasses.